Profluid

La FIM et le syndicat UITS (Union des Industries de Technologies de Surface) viennent de publier une note intitulée "le chrome VI pour les nuls". Cette note rappelle le calendrier de mise sous autorisation du chrome VI et sur les demandes d'autorisations.

Pompes Mercredi 1 avril 2015

Révision du Réglement 547/2012 : pompes à eau

La commission européenne a lancé une nouvelle étude pour préparer la révision du règlement 547/2012 sur l'éco-conception des pompes à eau (imposition du MEI>0.4).

Marquage CE Mardi 29 septembre 2015

Mise à jour du guide bleu (juillet 2015)

Le guide bleu de la Commission européenne sur le marquage CE a fait l'objet d'une mise à jour à l'été 2015.

BDU Mercredi 1 avril 2015

Nouveau Guide PROFLUID sur les Biens à Double Usage

Suite à la publication du Règlement 1382/2014 en décembre dernier, mettant à jour la liste des équipements soumis à licence d'exportation dans le cadre des Biens à Double Usage, nous avons mis à jour le guide PROFLUID sur les BDU. Nous en avons profité pour y intégrer les nouvelles contraintes réglementaires vis-à-vis de l'export de certains équipements vers la Russie.

FAQ de la DGE sur les sanctions Russie (août 2014)

Réponses aux principales questions posées

Note de la DGE sur la mise en oeuvre du réglement Russie (août 2014)

Clarifications sur les modalités et le périmetre

Réglement Russie 2014/833/UE

Réglement Iran 961/2010/UE

Biens à Double Usage : guide du Ministère (octobre 2013)

Grands principes et formalités administratives

Réglement BDU 1382/2014/UE (liste des produits soumis à contrôle)

Réglement Biens à Double Usage 428/2009/CE

CEE Dimanche 1 mars 2015

CEE - Lettre d'information du Ministère de l'Ecologie

La lettre d'information sur les certificats d'économie d'énergie, datée de février 2015, a été publiée par le ministère de l'Ecologie. On notera que seulement 7 % des opérations standardisées concernent l'industrie.

Cycle de l'eau Mardi 29 septembre 2015

Water re-use : vers une réglementation européenne?

La réutilisation des eaux usées traitées est une problématique émergente. Aujourd'hui, 6 Etats membres disposent de leur propre réglementation, ce qui a amené la Commission européenne à envisager la mise en place d'un cadre communautaire.
La feuille de route publiée présente les différentes possibilités à l'étude, sachant qu'une étude d'impact sera menée courant 2016.

ICPE Mardi 29 septembre 2015

Guide FIM "Sites et sols pollués"

Suite à de nombreuses questions reçues sur la cessation d'activité, la remise en état ainsi que la vente d'un terrain accueillant ou ayant accueilli des ICPE et au regard des récentes évolutions législatives et réglementaires, la Direction environnement de la FIM a rédigé un guide sur les sites et sols pollués.

DEEE/REP Samedi 29 août 2015

Parution de l'arrêté pour l'agrément des éco-organismes pour les DEEE professionnels

L'arrêté du 20 août 2015 détaille le cahier des charges et la procédure d'agrément relative aux éco-organismes de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels.

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