Résultats de recherche

Synthèse des initiatives réglementaires en cours pour l'industrie européenne des pompes.

Synthèse des initiatives réglementaires en cours pour l'industrie européenne de la robinetterie.

L'autorité de la concurrence a publié un projet de rapport sur les activités de normalisation et notamment leur éventuel caractère anticoncurrentiel.

Une nouvelle version du projet de décret F-Gaz est disponible. La date de publication est prévue pour le deuxième trimestre 2015.

A l'occasion de la dernière réunion du Comité sur la Normalisation, la Commission Européenne a officiellement annoncé son souhait d'annuler le Mandat M/136, qui est censé mener au marquage CE des produits de construction en contact avec l'eau potable.

Récapitulatif des textes publiés aux JO durant le mois de novembre 2014.

Récapitulatif des textes publiés aux JO durant le mois de janvier 2015.

Récapitulatif des textes publiés aux JO durant le mois de décembre 2014.

Récapitulatif des textes publiés aux JO durant le mois de février 2015.

Récapitulatif des textes publiés aux JO durant le mois de mars 2015.

Récapitulatif des textes publiés aux JO durant le mois d'avril 2015.

Récapitulatif des textes publiés aux JO durant le mois de mai 2015.

Lettre SURMECA n°129, veille réglementaire et juridique préparée par la FIM et le CETIM, couvrant la période septembre et octobre 2014.

Lettre SURMECA n°130, veille réglementaire et juridique préparée par la FIM et le CETIM, couvrant la période novembre et décembre 2014.

Lettre SURMECA n°133, veille réglementaire et juridique préparée par la FIM et le CETIM, couvrant la période mai et juin 2015.

Lettre SURMECA n°132, veille réglementaire et juridique préparée par la FIM et le CETIM, couvrant la période mars et avril 2015.

La liste positive d'alliages métalliques publiée par l'UBA sera obligatoire en 2017.

Ce rapport regroupe les résultats des travaux de recherches sur les besoins d'eau chaude sanitaire en habitat réalisés dans le cadre du PACTE ECS.

Lettre SURMECA n°131, veille réglementaire et juridique préparée par la FIM et le CETIM, couvrant la période janvier et février 2015. 

EUROPUMP a publié un nouveau guide sur l'application des différentes réglementations sur l'eau potable aux pompes, dans tous les pays européens disposant d'une telle réglementation.

La dernière newsletter du CNPG fait le point sur l'avancement des différents travaux en ce qui concerne la réglementation et les règles de l'art applicables à la filière gaz, et notamment la révision de l'arrêté sur les installations intérieures.

Depuis le 1er juin 2015, une nouvelle version de l'annexe II du règlement REACh relative aux exigences concernant l'établissement des fiches de données de sécurité est applicable.

Le séminaire sur les produits et matériaux en contact avec l'eau potable organisé par plusieurs secteurs industriels à Bruxelles en mai 2015 a été un beau succès avec près de 180 participants. Pas de grande annonce, mais l'occasion d'un tour d'horizon assez exhaustif des activités.