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Liste des ACS en cours de validité délivrées par CARSO
Textes applicables en fonction des matériaux employés
Site de la DGCCRF
Règlement cadre 1935/2004/CE - octobre 2004
Position professionnelle du CEIR sur la Directive Machines - février 2014
Les robinets industriels ne sont pas des machines
Guide technique sur la modification de machines - décembre 2014
Guide de la Direction Générale du Travail
Directive Machines 2006/42/CE - mai 2006
Guide EUROPUMP sur l'ATEX (2 - application aux pompes) - novembre 2012
Guide EUROPUMP sur l'ATEX (1 - exigences générales) - janvier 2008
Directive ATEX exploitants 1999/92/CE - décembre 1999
Directive ATEX 2014/34/UE - avril 2014
Applicable à partir d'avril 2016
Directive ATEX 94/9/CE - mars 1994
Applicable jusqu'en avril 2016
Directive Equipements Sous Pression Transportables 2010/35/UE - juin 2010
Exigences essentielles et marquage Pi
Arrêté du 5 mars 2014 sur les canalisations de transport
Référentiel de certification NF078 - Robinetterie gaz
Référentiel de certification NF079 - Robinetterie de réglage et sécurité
Référentiel de certification NF197 - Robinetterie et fontainerie hydraulique
Référentiel de certification NF077 - Robinetterie sanitaire
Référentiel de certification NF076 - Composants sanitaires
Référentiel de certification NF045 - Antipollution des installations d'eau
Référentiel de certification CERTITA - Variation temporelle des robinets thermostatiques de chauffage - juillet 2013
Calcul de la VT utilisée dans le moteur RT 2012
RoHS - Position professionnelle d'EUROPUMP - décembre 2014
Clarification du champ d'application de RoHS 2 en application aux pompes
RoHS - FAQ de la Commission européenne - décembre 2012
Interprétation de certains libellés et exigences contenus dans le texte officiel
RoHS - Décret n° 2013-988 du 6 novembre 2013 relatif à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
Transposition française de la Directive RoHS 2
Directive RoHS 2011/65/UE - juin 2011
Directive européenne relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
REACH : Site de l'ECHA - agence européenne des produits chimiques
Accès à la liste candidate, aux substances soumises à autorisation, aux registres d'intentions...

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