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Vous retrouverez dans cette note de synthèse toute l'information générale et par marché ainsi que les missions organisées par les différents partenaires.

Trois communications de la Commission Européenne ont mis à jour les listes de normes harmonisées pour les Directives Atex et Basse Tension ainsi que pour le Règlement Produits de Construction.

Le décret du 7 avril 2016 transpose la Directive efficacité énergétique (article 6) en rendant obligatoire pour les acheteurs publics concernés l'acquisition de certains produits à haute performance énergétique.

Le 30 mars dernier s'est tenue à la Maison de la Mécanique une conférence organisée par la Direction des Affaires Juridiques à laquelle assistait près d'une centaine de participants, les présentations sont disponibles.

L’ADEME, EY, France Green Industries et le Gimélec ont organisé un petit-déjeuner débat « Efficacité énergétique industrielle, une filière française d’excellence » le 8 mars 2016.

Les présentations sont jointes pour information.

Lancement par le JRC (Institut de Recherche de la Commission Européenne) le 5 avril 2016 d'une plateforme d'échange sur l'efficacité énergétique.

La prochaine modification du CLP (9ème) visera le plomb massif.

Cette note thématique rédigée par la FIM synthétise l'ensemble des exigences de la ROHS II (Directive 2011/65/UE). La révision d'avril 2016 intègre les directives de 2014 et 2015 venues ajouter des substances soumises à restriction (phtalates) et des exemptions temporaires.

Le GIMELEC a organisé une matinée d'informations sur l'économie circulaire.

Les présentations sont jointes en annexe, ainsi qu'une analyse comparative de l'application de la D3E en Europe.

Le guide CIR 2016 du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est paru.

Le nouveau baromètre est paru.

Le groupe de travail Eau du Comité stratégique de la Filière des éco-industries (CSFEI eau), mis en place par le Conseil National de l’Industrie (CNI) donne naissance, ce 22 mars 2016 – Journée mondiale de l’eau - à la Filière Française de l’Eau.

La douane a mis en ligne début 2016 une série de vidéos "tutorielles" sur le thème de l'import-export, afin notamment d’aider les entreprises dans le cadre de leur démarches douanières.

Edition du mois de Mars qui contient, comme d'habitude, les dernières informations sur la Roumanie.

La FIM organise cette réunion le Jeudi 26 mai de 10h à 13h à la Maison de la Mécanique.

La nouvelle réglementation "ROHS" chinoise est parue en janvier 2016. Vous trouverez ci-joint une présentation et une traduction en anglais.

Deux nouveaux arrêtés ont été publiés au Journal Officiel en mars. La fiche BAR-EQ-112 (systèmes hydro-économes) est abrogée à compter du 1er mai 2016.

Un rapport intermédiaire vient d'être publié dans le cadre de l'étude préparatoire. Une réunion des parties prenantes est par ailleurs organisée le 26 avril.

Récapitulatif des textes environnementaux parus aux journaux et bulletins officiels du mois de mars 2016.

La loi Macron du 6 août 2015 avait annoncé une mesure visant à simplifier le recouvrement pour les petites créances. 

La DGCCRF a publié son rapport d'activité 2015. La Direction juridique de la FIM en a extrait les principaux points à retenir.